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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut Maison Royale de France
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ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT
Institut Maison Royale de France, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3928082
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/06/2022
ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT de Institut Maison Royale de France

Présentation de la marque ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT

Déposée le 19 juin 2012 par l'association loi 1901 Institut Maison Royale de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Institut Maison Royale de France domicilié(e) 102 bis rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut Maison Royale de France, M. Henri D'Orleans domicilié(e) 102 bis rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France.

La marque ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDRE DE LA COSSE DE GENÊT est expirée depuis le 19 juin 2022.

Institut Maison Royale de France a également déposé les autres marques suivantes : ORDRE ROYAL DE SAINT MICHEL , ORDRE ROYAL DU SAINT ESPRIT , LA GAZETTE DE LA MAISON ROYALE DE FRANCE , Ordre Royal de l'Etoile et de Notre Dame du Mont Carmel


Institut Maison Royale de France, Association loi 1901 - 102 bis rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France


Institut Maison Royale de France, M. Henri D'Orleans - 102 bis rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Photographies ; papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.